Délibérations du comité syndical

Titre

SIEL : désignation des délégués (suppléant)

Date

29/04/2015

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Patrimoine : nouveau bail pour le dépôt de l’équipe gestion des milieux aquatiques à Pouilly-Les-Nonains

Date

29/04/2015

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

RH : mise en place d’astreintes modalités de réalisation et d’indemnisation

Date

29/04/2015

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Opération nouvelle usine : fonds de concours au bénéfice du SIEL pour les travaux

Date

29/04/2015

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Travaux de construction d’un espace restauration sur le site des barrages de Renaison marchés complémentaires Attribution

Date

16/04/2015

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2015-009

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Décision du président

Titre

Travaux renouvellement réseau assainissement et conduite eau potable quai du canal et bd de la Liberté à Roanne

Date

08/04/2015

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2015-008

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