Titre
Cours d’eau : mise à disposition des services du Syndicat des Monts de la Madeleine
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Délégation de pouvoir au Bureau Syndical et au Président
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Opération nouvelle usine : avenant au bail du parc de loisirs relatif à l’objet loué
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Finances : participation de Roannais Agglomération et de la communauté de communes Belmont Charlieu pour l’année 2015 budget cours d’eau
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
RH : création de régime indemnitaire des agents
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable
Titre
RH : participation de l’employeur à la complémentaire santé des agents
Date
29/04/2015
Compétence
Eau potable