Titre
Finances :participation de RA au budget défense contre les inondations au titre de l’exercice 2016
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Finances : facturation des charges à caractère général par le budget eau potable
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Eaux pluviales : étude de zonage et enquête publique
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Patrimoine : classement des réseaux du lotissement Les Coquelicots à Lentigny
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Patrimoine : désaffectation partielle du site des réservoirs du Coteau
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Insertion : aide FIPHFP dans le cadre du contrat d’apprentissage aménagé
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable