Délibérations du comité syndical

Titre

Charte bonnes pratiques en matière de commande publique entre la FBTP et les acteurs publics du Roannais

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Renouvellement de l’adhésion à la plateforme de dématérialisation des marchés publics de la Loire

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Renouvellement de l’adhésion au service commun paie et carrières

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Participation cours d’eau exercice 2016

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Participation eaux pluviales exercice 2016

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Cours d’eau : projet de réhabilitation du Mardeloup et de la Montouse

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable