Titre
RH : organisation de formations professionnelles territorialisées
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
RH : modification du règlement formation
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Titre
RH : conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents et des stagiaires de RDE
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Titre
RH : subvention amicale du personnel intercollectivités roannaises
Date
20/04/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de passage avec le SIEL pour le déploiement du réseau en fibre optique sur la commune des Noes
Date
11/04/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-012
Titre
Désamiantage et démolitionde l’auberge de Renaison lot 3 : espaces verts
Date
01/04/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-011