Titre
Décision modificative n°1 budget eau affermage exercice 2015
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Décision modificative n°1 budget eaux pluviales exercice 2015
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Décision modificative n°1 budget cours d’eau exercice 2015
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Décision modificative n°1 budget defense inondations exercice 2015
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’eau potable rue Poutignat à Roanne Attribution
Date
24/06/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-020
Titre
Convention de prestations de service pour le suivi post pollution du Renaison Fédération de la Loire pour la pêche et la protection du milieu aquatique
Date
08/06/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-017