Délibérations du comité syndical

Titre

Provisions pour factures impayées budget eaux pluviales 2024

Date

16/10/2024

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Ouverture budget annexe assainissement et option de TVA à Roannaise de l’eau au 1er janvier 2025

Date

16/10/2024

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Renouvellement adhésion AMORCE

Date

16/10/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-040

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Compte rendu de séance

Titre

Compte-rendu Comité Syndical du 16 octobre 2024

Date

16/10/2024

Compétence

Eau potable

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Délibérations du comité syndical

Titre

Provisions pour factures impayées budget eau 2024

Date

16/10/2024

Compétence

Eau potable

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Décision du président

Titre

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Madame PEYRE à VIOLAY

Date

10/10/2024

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2024-118

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