Titre
Autorisation d’ouverture de crédits 2024 en investissement budget gestion de milieux aquatiques et prévention contre les inondations
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Relance du marché de renouvellement Groupe Pompage HS n°1 Station de Commelle-Vernay avec la groupement SOC/STEMI
Date
12/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-131
Titre
Restauration de l’hydromorphologie du Rhins à Régny approbation subventions
Date
05/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-128
Titre
Accord-cadre à marchés subséquents de travaux de réfection de voirie groupement de commandes entre Roannaise de l’eau et Roannais Agglomération marché subséquent prenant la forme d’un accord-cadre à bons de commande pour les travaux de voirie campag
Date
05/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-129
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention avec Monsieur GUILLON
Date
05/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-130
Titre
Vente de bois
Date
27/11/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-126