Délibérations du comité syndical

Titre

Non-reprise de la digue du Clos Jean Moulin en système d’endiguement. Timothée

Date

12/02/2025

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2025-005

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Délibérations du comité syndical

Titre

Devenir du pont communal et du chemin de randonnées situés dans l’emprise du barrage de l’Oudan

Date

12/02/2025

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2025-006

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Compte rendu de séance

Titre

Compte-rendu Comité Syndical du12 février 2025

Date

12/02/2025

Compétence

Eau potable

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Décision du président

Titre

Bail antenne téléphonie Totem commune Saint Germain Lespinasse

Date

06/02/2025

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Accord-cadre à bons de commande de prestations de traitement de la végétation des digues de la Loire avec la société CHARTIER CREATION

Date

06/02/2025

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Demande de permis d’aménager site de barrages Renaison

Date

29/01/2025

Compétence

Eau potable