Titre
Demande de subvention leader parc loisirs site des barrages de Renaison
Date
29/01/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-016
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Etude bilan évaluation et prospective du contrat territorial Rhins subvention
Date
29/01/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-017
Titre
Acquisition de terrains à Madame DUVERGER Dominique commune de Saint-Bonnet-des-Quarts assainissement collectif
Date
29/01/2025
Compétence
Assainissement
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention RG C243 Saint-Germain-Lespinasse/Noailly
Date
29/01/2025
Compétence
Milieux aquatiques
N° de l’acte
2025-019
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention RG C244 Saint-Germain-Lespinasse et Noailly
Date
29/01/2025
Compétence
Milieux aquatiques
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention RG C255 Les Noés
Date
29/01/2025
Compétence
Milieux aquatiques