Décision du président

Titre

Marché étude, bilan, évaluation et prospective du contrat territorial des bassins versants Rhins, Rhodon, Trambouzan et affluents 2014/2019 avec la société IREEDD

Date

13/02/2025

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Modification de l’annexe 4 du Régime indemnitaire tenant compte des situations ouvrant droit à un CIA

Date

13/02/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Débat orientations budgétaires 2025

Date

12/02/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Tarifs eau potable au 1er/05/2025

Date

12/02/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Programme technique, enveloppe prévisionnelle, concours de maîtrise d’œuvre pour la construction du site principal de Roannaise de l’eau à Riorges

Date

12/02/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Tableau des effectifs 2025

Date

12/02/2025

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2025-004

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