Délibérations du comité syndical

Titre

Insertion : extension de l’agrément de l’atelier chantier insertion de RDE

Date

16/03/2016

Compétence

Eau potable

Décision du président

Titre

Prestations d’entretien des espaces verts Groupement de commande RA RDE

Date

09/03/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-010

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Décision du président

Titre

Auscultation topographique des barrages du Rouchain, du Chartrain et de l’Oudan attribution

Date

04/03/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-007

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Décision du président

Titre

Aide forfaitaire Agence de l’Eau pour CDD d’Insertion

Date

04/03/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-009

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Décision du président

Titre

Suivi des produits phytosanitaires 2016 sur le Renaison et l’Oudan ANNULEE ET REMPLACEE PAR LA DC 16-06

Date

29/01/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-004

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Décision du président

Titre

Convention pour la mise en place de repères de crues

Date

29/01/2016

Compétence

Eau potable

N° de l’acte

2016-005

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