Mon service public
Titre
Eaux pluviales- Eau potable Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eaux pluviales et d’eau potable sur les parcelles cadastrées sous le numéro 49 de la section BK et le numéro 74 de la section BI sur
Date
27/09/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne pour l’action de communication auprès du grand public sur la gestion intégrée des eaux pluviales
Date
26/09/2019
Compétence
Eaux pluviales
Titre
Marché de prestations de préparation, organisation et suivi des travaux de désamiantage et de déconstruction sur le site du Coteau Marché avec l’agence d’architecture Brosselard et Troncy
Date
26/09/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Eaux pluviales Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eaux pluviales sur les parcelles cadastrées sous les numéros 102 de la section BT, ainsi que 115, 128, 154, 155, 213, 269, 284, et 307 de la secti
Date
04/09/2019
Compétence
Eaux pluviales
Titre
Retrait de la décision n°19-01 relative aux travaux de mise en conformité du poste de relèvement de l’usine de Renaison et création d’un local d’exploitation attribuant le marché de travaux à la société L.M.T.P
Date
04/09/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Transaction afin de prévenir une contestation à naître Monsieur Reirr ABDERRAHMANE OPHEOR
Date
04/09/2019
Compétence
Eau potable
