Titre
Cession de parcelles de la commune de Renaison
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Convention d’application portant mise à disposition d’OPUS entre l’ACI, Roannaise de l’Eau et l’Agence Pôle Emploi
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Avenant n°1 à la convention du service commun entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau pour la gestion administrative du personnel
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Renouvellement du bail de l’aire de loisirs à Renaison
Date
02/10/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Eaux pluviales Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eaux pluviales sur les parcelles cadastrées sous le numéro 102 de la section BT et les numéros 115, 128, 154, 155, 213, 269, 284 et 307 de la sec
Date
01/10/2019
Compétence
Eaux pluviales
Titre
Restauration de cours d’eau Gestion de la renouée par renaturation – année 2019 Subventions
Date
30/09/2019
Compétence
Eau potable