Titre
Procès verbal du Comité Syndical élection des membres du Bureau Syndical
Date
08/01/2020
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Responsable service clientèle finances
Date
08/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Directeur Général des Services
Date
08/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Marché subséquent travaux de renouvellement d’une conduite d’eau potable rue Seguin à Roanne avenant n°1 avec la société LMTP
Date
30/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Tarifs eau potable 2020
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Tarifs prestations et services eau potable 2020
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable