Titre
Election des membres de la commission d’appel d’offres CAO
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Homogénéisation des durées d’amortissement de tous les biens
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Tarifs eau potable 2020
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Schéma de distribution d’eau potable
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Assimilation de Roannaise de l’Eau à une commune pour la création de certains grades
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable
Titre
Désignation du délégué à la commission locale de l’eau (CLE) du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Loire en Rhône-Alpes
Date
15/01/2020
Compétence
Eau potable