Titre
Tableau des effectifs
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Renouvellement de la convention de service commun pour le management de la santé et de la sécurité au travail
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Convention de mise à disposition de services de la communauté d’agglomération de L’Ouest Rhodanien (Ca-OR) à Roannaise de l’Eau
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Avenant à la convention de mise à disposition du SYRRTA
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Renouvellement de l’adhésion à l’association AMORCE
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Cession de parcelles de la commune de Renaison
Date
18/12/2019
Compétence
Eau potable