Titre
Convention de servitude de passage d’une canalisation eaux usées et de travaux afférents ches Refresco à Saint-Alban-les-Eaux
Date
02/12/2025
Compétence
Assainissement
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de construction du site principal de Roannaise de l’eau : suivi en phase APS, APD et PRO avec la société NP CONSEIL
Date
27/11/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-224
Titre
Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le projet de construction du site principal de Roannaise de l’eau : suivi en phase APS, APD et PRO avec la société ARCHIGRAMM
Date
27/11/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Marché de prestations de services eau potable sur la rive droite de la Loire Avenant n°2 titulaire : SUEZ EAU FRANCE27/11/2025
Date
27/11/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-225
Titre
Acquisition foncière parcelle AC 250 commune de Saint-Just-la-Pendue
Date
20/11/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Vente matériaux GGM RECYCLAGE
Date
18/11/2025
Compétence
Eau potable