Titre
Convention de délégation de compétence au SYMISOA
Date
17/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-099
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Compte-rendu Comité Syndical du 17 décembre 2025
Date
17/12/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Avenant n°3 – Marché d’Exploitation des Unités de traitement des effluents et ouvrages annexes Avec la société SUEZ EAU FRANCE
Date
11/12/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Indemnisation pour dommage subi Madame Marie-Jo FORGE
Date
11/12/2025
Compétence
Assainissement
Titre
Vente de matériaux GGM RECYCLAGE
Date
11/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-231
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention C297 rive gauche
Date
11/12/2025
Compétence
Eau potable