Titre
Vente de bois Société SCIERIE LACHIZE
Date
05/01/2026
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Prime exceptionnelle agent en contrat à durée déterminée d’insertion exercice 2025
Date
29/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-240
Titre
Marché public de contrôle Technique relative à la construction du site principal Roannaise de l’Eau – Avec la société APAVE Infrastructure et construction
Date
24/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-237
Titre
Prime exceptionnelle CDDI
Date
24/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-238
Titre
Prime exceptionnelle agent en contrat à durée déterminée d’insertion exercice 2025
Date
19/12/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Cession parcelle AC 269 à la commune de Saint-Just-la-Pendue
Date
18/12/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-234