Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Responsable d’Unité Etudes et Travaux
Date
14/01/2025
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable d’Unité Facturation
Date
14/01/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Marché d’assurances du Syndicat Roannaise de l’eau lot n°2 Responsabilité Civile avec la société SMACL assurances SA
Date
23/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-132
Titre
Ajustement des périmètres d’adhésion GEMAPI de certains membres
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-041
Titre
Solde de la contribution GEMAPI de Roannais Agglomération
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-042
Titre
Transfert des compétences eaux pluviales et assainissement de la COPLER à Roannaise de l’eau
Date
18/12/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-043