Actes exécutoires

Titre

Accord-cadre à bons de commande de prestations d’élimination et valorisation des boues des stations des stations des eaux usées avec la société SUEZ ORGANIQUE

Titre

Accord-cadre à bons de commande de prestations d’analyses pour le suivi de la qualité de l’eau des cours d’eau du territoire Roannaise de l’eau Lot n°1 suivi de la qualité physico-chimique et hydrobiologique des cours d’eau Lot n°2 suivi de la quali

Titre

Accord-cadre à bons de commande de travaux de réparation des réseaux et ouvrages avenant n°2 lot n°3 Secteur Nord titulaire : SADE

Titre

Marché de prestations de service relatives à la paie marché avec l’entreprise GVGM

Titre

Abrogation de l’arrêté n°22-28 de délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable du service Usine Madame Marianne BATY

Titre

Abrogation de l’arrêté n°22-38 de délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Responsable pôle Facturation Monsieur Patrice DENIS