Délibérations du comité syndical

Titre

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Eau Potable 2024

Date

25/06/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Assainissement 2024

Date

25/06/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Convention de prestation de service “formations à destination des agents” avec Roannais Agglomération

Date

25/06/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Contributions des membres au budget Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention contre les Inondations

Date

25/06/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Attribution de l’accord-cadre de prestations de relève externalisée sur le territoire de Roannaise de l’Eau

Date

25/06/2025

Compétence

Eau potable

Délibérations du comité syndical

Titre

Refus du transfert des compétences Assainissement et Eaux Pluviales de la COPLER au 1er janvier 2026

Date

25/06/2025

Compétence

Eau potable