Titre
Désignation du délégué à la CLE du SAGE Loire en Rhone-Alpes
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Fédération nationale des communes forestières : désignation des représentants de RDE
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Indemnités de fonction des élus
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Frais de déplacement liés à l’exécution des mandats
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Création du comité technique
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Désignation du Président et des membres représentant la collectivité au Comité Technique
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable