Titre
CTE : convention de gestion
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Délégation de pouvoir du Président pour l’approbation des marchés subséquents
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Convention d’objectifs entre partenaires du PAEC du Roannais
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable
Titre
ACI : remboursement aux agents des aides du FIPHFP
Date
28/09/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Edition du bulletin annuel 2016
Date
15/09/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-025
Titre
Travaux de rénovation de l’immeuble Helvétique travaux de remplacement des menuiserires extérieures
Date
07/09/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-023