Titre
Rapport d’activité 2015
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Admission en non valeur des créances irrecouvrables pour le budget eau potable exercice 2016
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Cours d’eau :annexe à la convention de mise à disposition de services du Syndicat des Monts de la Madeleine à RDE
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable
Titre
FNCCR: analyse comparative de service d’eau potable et d’assainissement collectif
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable
Titre
RH : CDG 42 : reconvention de délégation partielle de gestion du personnel service de remplacement
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable
Titre
RH : subvention intercollectivités roannaises
Date
29/06/2016
Compétence
Eau potable