Titre
Décision modificative n°3 budget eaux pluviales
Date
21/12/2016
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Décision modificative n°2 budget cours d’eau
Date
21/12/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Convention occupation temporaire domaine public BOIS TOR avec Sté Refresco
Date
21/12/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Tableau des effectifs
Date
21/12/2016
Compétence
Eau potable
Titre
Convention dématérialisation
Date
21/12/2016
Compétence
Eau potable
Titre
ACI :Convention de mise à disposition avec la Ville de Roanne
Date
21/12/2016
Compétence
Eau potable