Titre
Etude relative à l’organisation de la compétence GEMAPI demande de subvention avec l’Agence de l’eau Loire Bretagne
Date
07/02/2017
N° de l’acte
2017-004
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’eau potable rue Pierre Dépierre à Roanne avenant
Date
25/01/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-002
Titre
Subvention entretien 2017
Date
16/01/2017
N° de l’acte
2017-001
Titre
Réaménagement contrat de prêt 00000666204 avec le Crédit Agricole
Date
30/12/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-039
Titre
Réaménagement contrat de prêt 00000666204 avec le Crédit Agricole
Date
30/12/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-040
Titre
Réaménagement contrat de prêt n°07016251 avec la Banque Populaire du Massif Central
Date
29/12/2016
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2016-036