Titre
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : extension du périmètre d’adhésion de RA modification des statuts de RDE
Date
11/10/2017
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
ACI contrat d’apprentissage aménagé prestation d’accompagnement par l’AREPSHA d’un apprenti en situation de handicap
Date
11/10/2017
Titre
Ressources Humaines subvention intercollectivités roannaises
Date
11/10/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Abonnement pour la mise en ligne des données de la sectorisation du réseau d’eau potable contrat avec la sté FluksAqua
Date
11/10/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-036
Titre
Travaux de renouvellement d’une conduite d’eau potable sur la commune de St Leger sur Roanne accord cadre travaux de renouvellement et extension des réseaux lot 1 Travaux de renouvellement et extension des réseaux de forte technicité marché subséquen
Date
03/10/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-035
Titre
Adhésion de la commune d’Ambierle à Roannaise de l’Eau
Date
13/09/2017
Compétence
Eau potable