Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eauApprobation de la convention
Date
13/11/2017
N° de l’acte
2017-041
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Contrat rivières Opérations B1.1-n°2, actions N°89, N°120 et N°62 gestion de la renouée du japon par renaturation 2017 Demandes de subvention
Date
09/11/2017
N° de l’acte
2017-040
Titre
Marché de prestations de services étude d’optimisation du parc des compteurs d’eau potable de RDE marché avec la société SUEZ SMART SOLUTION
Date
02/11/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-039
Titre
Marché subséquent travaux de renouvellement d’une conduite d’eau potable Hameau Saudet sur la commune de Saint Alban les Eaux , Accord cadre travaux de renouvellement et extension des réseaux lot n°1 « Travaux de renouvellement et extension des rése
Date
12/10/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-037
Titre
Mise à disposition des sites des réservoirs du Coteau Contrat de location EUROVIA DALA
Date
12/10/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-038
Titre
Délégation au Bureau Syndical et au Président
Date
11/10/2017
Compétence
Eau potable