Titre
Cours d’eau : annexe à la convention de mise à disposition de services du syndicat des Monts de la Madeleine
Date
23/11/2017
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
ACI : contrat avec OVE pour la préparation et livraison de repas
Date
23/11/2017
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention St André d’Apchon
Date
16/11/2017
N° de l’acte
2017-042
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention St Alban les Eaux
Date
16/11/2017
N° de l’acte
2017-043
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention SOTTON Audrey
Date
16/11/2017
N° de l’acte
2017-044
Titre
Accord cadre de travaux Refection en enrobés de la voirie Accord cadre mono ?attributaire à bons de commande avec la société Colas Rhône-Alpes Auvergne
Date
16/11/2017
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2017-045