Titre
Emprunt de 2 000 000 € avec le Crédit Agricole Loire Haute-Loire
Date
31/07/2019
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2019-057
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Indemnisation pour dommage subi par Mme Marie Thérèse MONTROUSSIER
Date
25/07/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’Aménagement Cours d’Eau Approbation de la convention avec Monsieur CAMERLO Thomas
Date
19/07/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Travaux d’Aménagement Cours d’Eau Approbation de la convention avec Monsieur BORDELET Louis
Date
19/07/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Accord cadre de réfection en enrobés de la voirie Groupement de commandes entre Roannais Agglomération et Roannaise de l’Eau (coordonnateur)
Date
19/07/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Marché subséquent Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’eaux pluviales rue de la gare sur la commune de Pouilly les Nonains Avenant n°1 avec la société TPCF établissement Colas
Date
19/07/2019
Compétence
Eaux pluviales