Titre
Convention de passage d’une canalisation d’eaux pluviales sur la parcelle cadastrée sous le numéro 317 de la section BV commune de Roanne
Date
08/10/2025
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Accord-cadre de travaux de branchements neufs et sur existants sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement lot n°1 travaux secteur Nord avenant n°1 titulaire : LMTP
Date
02/10/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-197
Titre
Accord-cadre de travaux de branchements neufs et sur existants sur les réseaux d’eau potable et d’assainissement lot n°2 travaux secteur Sud avenant n°1 titulaire : POTAIN
Date
02/10/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Vente de matériaux SUEZ RV CENTRE EST
Date
01/10/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Vente de bois annule et remplace la décision DC n°2025-194
Date
01/10/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-194
Titre
Vente de bois annule et remplace la décision DC n°2025-194
Date
01/10/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-194