Titre
Compte-rendu Comité Syndical du 17 septembre 2025
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Acomptes des charges de structure assainissement par le budget eau potable
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Délégations de pouvoir au Président
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Reprise et affectation des résultats budget Assainissement 2024
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Liste des parcelles acquises dans le PPR des barrages à soumettre au régime forestier
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-060
Titre
PPR Barrages de Renaison : acquisition de 2 parcelles sur la commune des Noës
Date
17/09/2025
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2025-061