Titre
Vente Nissan Pick up 5694 ZQ 42 garage PAYRARD SAINT GERMAIN AUTOMOBILES
Date
15/02/2024
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Vente tractopelle
Date
15/02/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-023
Titre
Restaurer les berges dégradées sur l’Arçel à Vivans (action MA1-tronçons ARC24 – ARC27) Subvention
Date
15/02/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-024
Titre
Mission d’audit, d’assistance et d’expertise pour la préparation et la passation du marché d’assurances de Roannaise de l’eau marché avec AFC CONSULTANTS
Date
15/02/2024
Compétence
Eau potable
Titre
Location salle ERA Commune La Pacaudière
Date
09/02/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-022
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eau potable sur la parcelle cadastrée sous les numéros 22 et 23 de la section 0A sur la commune de Montagny
Date
08/02/2024
Compétence
Eau potable