Titre
Budget cours d’eau exercice 2017 participation de Roannais Agglomération et de la communauté de communes Belmont Charlieu
Date
29/03/2017
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Budget risque prévention inondation exercice 2017 participation de Roannais Agglomération
Date
29/03/2017
Titre
Convention temporaire du domaine public fluvial
Date
29/03/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Ressources Humaines : remboursement des frais de déplacement professionnel des agents en cas d’utilisation de leur véhicule personnel
Date
29/03/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Affaires Générales : convention de mise à disposition des services pour l’exercice de la compétence assainissement
Date
29/03/2017
Compétence
Assainissement
Titre
Affaires Générales : convention de mise à disposition des services pour l’exercice de la compétence eaux pluviales
Date
29/03/2017
Compétence
Eaux pluviales