Titre
Subvention relative au suivi des populations de loutres et de castors pour l’année 2019
Date
02/04/2019
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Prestations de maintenance, chauffage, ventilation, rafraichissement du centre technique d’exploitation à Roanne Groupement de commandes entre Roannaise de l’Eau et Roannais Agglomération (coordonnateur)
Date
02/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Prestation de solution post réponse contrat de prestations avec la société LA POSTE
Date
02/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Edition du journal annuel – année 2019 Subventions
Date
01/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Subvention relative au suivi de produits phytosanitaires 2019
Date
29/03/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Expulsion d’un occupant sans titre du domaine public initiative d’une requête en référé devant le tribunal administratif de Lyon
Date
25/03/2019
Compétence
Eau potable