Titre
Finances : participation de Roannais Agglomération et de la Communauté de communes du Pays de Charlieu pour le budget cours d’eau exercice 2019
Date
10/04/2019
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Finances : participation de Roannais Agglomération pour la compétence risque prévention inondatin exercice 2019
Date
10/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Finances : participation de Roannais Agglomération pour le budget eaux pluviales 2019 2019
Date
10/04/2019
Compétence
Eaux pluviales
Titre
Eau : avis sur le projet de périmètre et de statuts du syndicat issu de la fusion des quatre syndicats
Date
10/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Marché subséquent travaux de renouvellement et extension des réseaux de faible technicité avenant n°4 avec la société SADE
Date
08/04/2019
Compétence
Eau potable
Titre
Location du site de formation type CATEC contrat de location
Date
08/04/2019
Compétence
Eau potable