Délibérations du comité syndical – Page 80 – Roannaise de l'Eau

Décision modificative n°2 budget cours d’eau

Convention occupation temporaire domaine public BOIS TOR avec Sté Refresco

Tableau des effectifs

Convention dématérialisation

ACI :Convention de mise à disposition avec la Ville de Roanne

avenant à la convention de prestations de services avec RA pour la mise à disposition de moyens humains et de matériels

Finances : Débat d’orientations budgétaires 2017

Admission en non valeur des créances irrecouvrables pour le budget eau potable exercice 2016 2nd semestre

ACI : convention de service commun avec RA

DSI : convention de service commun pour la direction des services d’informations de RA