Délégation de signature manuscrite et électronique du Président au Responsable du service aménagement GEMAPI
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable du pôle milieux aquatiques
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable du service Clientèle-Finances
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable du service Ressources Humaines
Arrêté instituant un bureau de vote pour les élections des représentants du personnel au Comité Social Territorial
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable du service Communication
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable du pôle Gestion clientèle
Délégation de signature manuscrite et électronique du Président à la Responsable du pôle Gestion comptable/budgétaire