Titre
Création du comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Désignation du Président et des membres représentant la collectivité au CHSCT
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Règles de transfert de compte épargne temps en cas de mutation ou détachement d’agents fonctionnaires
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Subvention intercollectivités roannaises
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Adhésion au CNAS et désignation des délégués
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable
Titre
Journée de solidarité
Date
21/01/2015
Compétence
Eau potable