Titre
Constitution d’une régie d’avance pour menues dépenses
Date
18/08/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-021
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Convention vente d’eau en gros avec le syndicat Isable
Date
01/07/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-020
Titre
Marché de prestations de maintenance, chauffage, ventilation et rafraichissement du CTE Attribution
Date
30/06/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-017
Titre
Travaux de renouvellement d’une conduite d’eau potable rue de Charlieu et ru Gilbertès à Roanne Attribution
Date
30/06/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-018
Titre
Travaux de renouvellement du réseau d’assainissement et d’une conduite d’eau potable quai du canal et bd de la Liberté à Roanne
Date
30/06/2015
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2015-019
Titre
Mode de gestion du service par Roannaise de l’Eau
Date
17/06/2015
Compétence
Eau potable