Titre
Vente bois ZEM 33 TRANS AGRI TP
Date
10/07/2025
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Contrat location fontaine à eau Culligan
Date
10/07/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Acquisition de terrains à l’indivision Duverger commune de Saint-Bonnet-des-Quarts
Date
10/07/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Montagny rue Charles de Gaulle mise en séparatif du réseau d’assainissement Coutouvre Grande rue des Ecoles rue du Progrès Mise en séparatif du réseau d’assainissement Demande subvention
Date
10/07/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Avenant n°2 Accord-cadre d’entretien des installations d’assainissement non collectif et de vidange pour travaux de déconnexion des fosses au réseau d’assainissement SARP OSIS SUD EST
Date
10/07/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Avenant n°4 Marché de maîtrise d’oeuvre (barrage du Rouchain : diagnostic exhaustif, barrage du Chartrain : diagnostic exhaustif) avec le groupement ISL Ingénierie et SETEC ISM
Date
10/07/2025
Compétence
Eau potable