Titre
Finances :décision modificative n°1 budget défense inondation
Date
28/06/2017
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Gestion patrimoniale : classement des réseaux au domaine public du lotissement Les Pinsons à Mably
Date
28/06/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Acquisition de véhicules électriques : avenant à la convention territoire énergie positive RA
Date
28/06/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Usine eau potable : convention spéciale déversement au réseau d’asssainissement
Date
28/06/2017
Compétence
Assainissement
Titre
Cycle de l’eau : adhésion à la charte Territoire Eau Responsable
Date
28/06/2017
Compétence
Eau potable
Titre
Modification règlement de formation
Date
28/06/2017
Compétence
Eau potable