Titre
Convention de financement de l’extension du réseau d’eau potable à Saint-Jean-la-Bussière
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Autorisation d’ouverture de crédits 2024 en investissement budget gemapi
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2023-072
Titre
Provisions pour factures impayées budget eau 2023
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Admissions en non valeur au budget eaux pluviales 2023
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Admissions en non valeur au budget eau potable 2023
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Contribution de Roannais Agglomération au budget prévention contre les inondations 2023
Date
13/12/2023
Compétence
Eau potable