Actes exécutoires

Titre

Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux, lot n°1 : forte technicité Travaux de renouvellement de la conduite de transit FG125 entre Coutouvre et Montagny par une conduite FD150 Marché subséquent avec la société LMTP

Titre

Contrat de fourniture d’eau avec la société Refresco

Titre

Convention de mandat pour la facturation des redevances de l’assainissement collectif avec la Communauté de Communes Forez Est

Titre

Convention de passage sur voie privée pour la collecte des déchets ménagers et assimilés à Commelle-Vernay

Titre

Marché inventaire loutres, castors et avifaune sur les cours d’eau des accords cadres de territoire “Loire et affluents rive gauche en Roannais” et “Rhins, Rhodon et Trambouzan” avec le Groupement FNE-AURA et LPO

Titre

Marché de mission de coordination SPS relative à la construction du site principal de Roannaise de l’eau à Riorges avec la société APAVE