Titre
Marché de fourniture de denrées alimentaires et mise à disposition de matériel société PAPUT BOISSONS
Date
27/06/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-095
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Marché de travaux d’alimentation en eau potable pour la réhabilitation du réservoir chez Piat commune de La Gresle avec le groupement ETANDEX/EIFFAGE
Date
27/06/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-096
Titre
Marché subséquent de travaux de renouvellement du réseau d’eau potable sur la commune de Saint-Cyr-de-Valorge Interconnexion entre Le Gantet et Rhône Loire Nord Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux : forte technicité mar
Date
27/06/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-097
Titre
Convention pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation publique d’eaux pluviales sur la parcelle cadastrée sous le numéro 127 de la section AP sur la commune de Riorges
Date
27/06/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-098
Titre
Indemnisation pour dommage subi Monsieur Bernard ALCARAZ
Date
27/06/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-099
Titre
Création d’une régie de recettes pour la gestion du parc de loisirs de Renaison
Date
26/06/2024
Compétence
Eau potable
N° de l’acte
2024-093