Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention Rive Droite C269 Madame GAILLARD MONTAGNY
Date
21/03/2025
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau approbation de la convention Rive Gauche Monsieur DUPUIS SAINT-BONNET-DES-QUARTS
Date
21/03/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Etude topographique pour la restauration morphologique approbation de la convention Rive Gauche C272 Renaison
Date
21/03/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Etude topographique pour la restauration morphologique approbation de la convention Rive Gauche C273 Renaison
Date
21/03/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Mise à disposition des biens dans le cadre du transfert de la compétence GEMAPI au 1er janvier 2024 par la Communauté de communes Val d’Aix Isable
Date
19/03/2025
Compétence
Eau potable
Titre
Validation et mise en oeuvre de l’accord de territoire AIx Isable
Date
19/03/2025
Compétence
Eau potable