Titre
Eaux pluviales : participation de Roannais Agglomération au financement
Date
28/02/2018
Compétence
Eaux pluviales
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Défense inondation : participation de Roannais Agglomération au financement
Date
28/02/2018
Titre
Cours d’eau : participation de Roannais Agglomération et de la Communauté de communes Belmont Charlieu
Date
28/02/2018
Titre
Dématérialisation du contrôle de légalité : renouvellement des conventions avec le Conseil Général de la Loire et la Préfecture de la Loire
Date
28/02/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Ambierle : convention de transfert des résultats et proces-verbal de mise à disposition des biens
Date
28/02/2018
Compétence
Eau potable
Titre
Refresco : acquisition des biens
Date
28/02/2018
Compétence
Eau potable