Titre
Adhésion à France Digues association nationale des gestionnaires de digues 2024
Date
09/11/2023
Compétence
Eau potable
Mon service public
Actes exécutoires
Titre
Modalités de Négociations Annuelles Obligatoires
Date
18/10/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de l’eau potable avec SUEZ
Date
18/10/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Dispositif commun santé sécurité au travail convention avec le Centre de Gestion de la Loire
Date
18/10/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Devenir du système d’endiguement de l’Hôpital sur Rhins à Saint Cyr de Favières
Date
18/10/2023
Compétence
Eau potable
Titre
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions,sujetions et de l’engagement professionnel RIFSEEP
Date
18/10/2023
Compétence
Eau potable